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Marques déposées par RUBANTEL MICHEL
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BAUS.INT'L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAUS.INT'L
RUBANTEL MICHEL
LORTAL THIERRY

Numéro de dépôt :
97696916
Date de dépôt :
29/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2007

Présentation de la marque BAUS.INT'L

Déposée le 29 septembre 1997 par RUBANTEL MICHEL et LORTAL THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAUS.INT'L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Les déposants sont RUBANTEL MICHEL, domicilié(e) 11 COUR DES MEULIERES FAVIERES, 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE - France et LORTAL THIERRY, domicilié(e) 14 ALLEE MARCEL CERDAN, 93360 NEUILLY PLAISANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR NOEL MICHEL BAUS INTERNATIONAL - France.

La marque BAUS.INT'L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAUS.INT'L est expirée depuis le 29 septembre 2007.


RUBANTEL MICHEL - 11 COUR DES MEULIERES FAVIERES, 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE - France

LORTAL THIERRY - 14 ALLEE MARCEL CERDAN, 93360 NEUILLY PLAISANCE - France


MONSIEUR NOEL MICHEL BAUS INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

- Réception, stockage et livraison de magasins ou de particuliers de mobilier, électro-ménager et accessoires - Transport national et international - Déménagements de particuliers et d'entreprises - Garde-meuble - Transport de marchandises - Transport de meubles neufs - Transport d'objets d'art